• Le conseil municipal
  • Conseils Municipaux
  • Les décisions
  • Les arrêtés
  • Un peu d'histoire
  • Les grands projets
  • Evénements
  • Municipalité
    • Le conseil municipal
    • Conseils Municipaux
    • Les décisions
    • Les arrêtés
    • Un peu d'histoire
    • Les grands projets
    • Evénements
  • Votre Mairie en ligne
    • Formulaires administratifs
    • Horaires d'ouverture
    • Démarches administratives
    • Réservation de salle
    • Planning de réservation des salles
  • Les activités d'Aspremont
    • Tourisme
    • Sports et loisirs
    • Sorties culturelles
    • Balades
  • vivre à Aspremont
    • Les associations
    • Vie pratique
    • Agenda
    • Festivités
  • Espace Presse
    • La presse locale et nationale
    • Les bulletins municipaux
  • Blog du Maire
 

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Ouverture de l'enquête publique relative à la demande de permis de construire une centrale solaire photovoltaïque sur la commune d'Aspremont.

Le public pourra consulter le dossier d'enquête du 2 Août au 2 Septembre 2010 inclus, pendant les heures habituelles d'ouverture de la mairie (les lundis et les jeudis de 9h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30) où il pourra consigner ses observations éventuelles sur le registre d'enquête ouvert à cet effet.

Il pourra de même, les adresser au commissaire-enquêteur qui se tiendra à la disposition du public en Mairie d'Aspremont, aux jours et heures suivants :

-Le 2 Août de 9h à 12h

-Le 11 Août de 14h à 17h

-Le 20 Août de 9h à 12h

-Le 26 Août de 14h à 17h

-Le 2 Septembre de 14h à 17h

 
 

Les arrêtés

Vous trouverez ici les principaux arrêtés pris par le Maire :


Téléchargez

2010/10 Arrêté d'interdiction de stationnement dans le chemin "Pré La Cour" pendant les saisons estivales et hivernales
2010/08 Arrêté de délégations de fonctions et de signature et 2010/09 Arrêté portant sur la nomination du coordinateur communal chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement de la population
2010/07 Arrêté portant sur le déplacement de panneau d'entrée et de sortie d'agglomération (côté sud) sur la Route Départementale N° 1075
2010/06 Arrêté portant sur la constatation d'un bien sans maître
2010/05 Arrêté de délégations de fonctions et de signature
2010/04 Arrêté de délégations
2010/03 Arrêté de retrait de délégations
2010/02 et 2010/01 Arrêtés municipaux
 
  • Accueil
  • Mentions légales
  • Blog
  • Contact